Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2011
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : vendredi 18 octobre 2013 (10:05 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Sommecaise (Yonne) ; Sommecaise (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime la paroisse de Sommecaise dépendait du diocèse de Sens, de la province d'Île-de-France et ressortissait au bailliage de Villeneuve-le-Roi, à l'exception des prévôtés de Bontin et Beauregard ressortissant au bailliage de Joigny. En 1790, érigée en commune, Sommecaise est rattachée au canton de La Ferté, puis relève du district de Joigny dès 1793. A partir de 1801, elle est rattachée au canton d'Aillant et à l'arrondissement de Joigny ; depuis 1927, elle dépend de l'arrondissement d'Auxerre.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 22 septembre 1976 et 25 août 2010.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Sommecaise en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques