Présentation du fonds

• Répertoire numérique détaillé
• par Céline Cros, assistante principale de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
• Archives départementales de l'Yonne
• Auxerre - 2015
• Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : mercredi 2 décembre 2015 (18:10 h)

• Contexte

• Nom du producteur

  Soumaintrain (Yonne) ; Soumaintrain (Yonne)

• Présentation du producteur

  Sous l'Ancien Régime la paroisse de Soumaintrain dépendait du diocèse de Sens, de la province d'Île-de-France ; elle était également siège d'une prévôté ressortissant au bailliage de Saint-Florentin. En 1790, érigée en commune, Soumaintrain est rattachée au canton de Neuvy-Sautour et au district de Saint-Florentin ; puis dépend du canton de Flogny-la-Chapelle et de l'arrondissement de Tonnerre en 1801. Depuis 1927, la commune appartient à l'arrondissement d'Avallon.

• Modalités d'entrée

  Dépôts des 28 octobre 1970, 3 octobre 1973, 2 mars 1974 et 26 mars 2012.

• Contenu et structure

• Présentation du contenu

  Archives déposées de la commune de Soumaintrain en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine

• Conditions d'accès et d'utilisation

• Statut juridique

  Archives publiques