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Sainte-Pallaye (E-dépôt 363)Nombre de notices : 155

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Répertoire numérique détaillé
  • par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
  • Archives départementales de l'Yonne
  • Auxerre - 2010
  • Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-10.5 du vendredi 9 mars 2012. Date de l'export : vendredi 6 avril 2012 (16:31 h)
  • Contexte

  • Nom du producteur

    Sainte-Pallaye (Yonne)
  • Présentation du producteur

    Sous l'Ancien Régime la paroisse de Sainte-Pallaye dépendait du diocèse d'Auxerre et de la province de Bourgogne. Elle ressortissait au bailliage d'Auxerre, par appel de son bailliage particulier. En 1790, érigée en commune, Sainte-Pallaye est rattachée au canton de Cravant, et du district d'Auxerre. A partir de 1801, elle dépend du canton de Vermenton et de l'arrondissement d'Auxerre.

  • Modalités d'entrée

    Dépôts des 7 octobre 1976 et 17 août 2010.

  • Contenu et structure

  • Présentation du contenu

    Archives déposées de la commune de Sainte-Pallaye en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

  • Conditions d'accès et d'utilisation

  • Statut juridique

    Archives publiques


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