Notice descriptive
- Intendance de Bourgogne (1601-1800)
- Administration communale
- Subdélégation d’Auxerre
- Dossiers particuliers.
- Subdélégation d’Auxerre
- Administration communale
C 16 Coulanges-sur-Yonne 1752-1789
Présentation du contenu :
Procès-verbal d'installation des officiers municipaux nommés par le Roi ; ordonnance royale portant établissement à Coulanges d'un corps d'officiers municipaux, composé d'un premier échevin perpétuel, d'un second échevin, d'un procureur-syndic et d'un secrétaire ; procès-verbaux d'adjudication du droit de courtepinte à raison de 23 sous par muid de vin vendu dans la ville de Coulanges ; marché de travaux à exécuter au presbytère de Coulanges, fait pardevant le subdélégué de l'intendant au profit du sieur Bard. Baux des pâtis communaux par le subdélégué au sieur Margeret et autres ; comptes de recettes et dépenses des revenus communaux rendus par le sieur Oudot, par-devant les officiers municipaux et les notables habitants.
Etat matériel :
56 pièces, papier
Sujet : presbytère / biens communaux / finances communales
Personne : Bard (entrepreneur) / Margeret / Oudot
Organisme : Coulanges-sur-Yonne (Yonne, France ; commune)
Lieu : Coulanges-sur-Yonne, Presbytère de (Yonne, France) / Coulanges-sur-Yonne (Yonne, France)
