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Notice descriptive

  • Commission intermédiaire du département de Tonnerre et de Vézelay
    • Délibérations
      • Procès-verbaux

C 190 Assemblée. 1787-1789

Présentation du contenu :

Procès-verbaux des séances de l'assemblée du département de Tonnerre et Vézelay, composée de MM. Dominique Guyot d'Ussières, abbé de Saint-Michel de Tonnerre, président, et pour le clergé de MM. l'abbé Richard de Saint-Noir, abbé de Pothières, et M. François-Eustache Lestoré, chanoine et grand-vicaire de Sens, prieur de Sainte-Vertu ; pour la noblesse, M. de Boucher, comte de Flogny, M. Thevenin, marquis de Tanlay, et de Béru fils ; pour le Tiers-État, M. Jacquesson de Vauvignolles, propriétaire à Tonnerre, M. Darlot, échevin de Tonnerre, M. de Villeroy, procureur du Roi en la ville de Chablis, propriétaire audit lieu, M. Hennequin, procureur du Roi à Tonnerre, et propriétaire audit lieu, M. Houdaille, propriétaire à Vézelay, et M. Dauphin, propriétaire à Laignes. Délibération portant que l'assemblée sera divisée en trois bureaux : le bureau des impositions, le bureau des routes et chemins et des travaux publics, et le bureau du bien public et de la comptabilité. Assemblées générales précédées d'une messe du Saint-Esprit. Rapports de M. Le Prince, procureur-syndic, et de M. Lestoré, sur les chemins et les travaux publics ; par M. Horiot, doyen de Tonnerre, procureur-syndic, sur la formation des municipalités, l'agriculture, les impositions, les corvées, les privilégiés, etc.

Importance matérielle : 0.06 ml
Etat matériel :

In-folio papier, 158 feuillets.

Sujet : réseau routier / administration communale / fiscalité directe d’Ancien Régime / agriculture / droits d’usage
Personne : Guyot d’Ussières, Dominique (abbé de Saint-Michel de Tonnerre) / Saint-Noir, Richard de (abbé de Pothières) / Lestoré, François-Eustache (grand vicaire de Sens) / Boucher de Flogny, Alexandre-Nicolas-Louis (1765- ? ; comte) / Thévenin de Tanlay, Étienne-Jean-Benoît (1749-1801) / Lecourt de Béru, Étienne-Jean-Baptiste-Amédé (1772-?) / Jacquesson de Vauvignolles, Edme-Jean-François (1745-1819) / Darlot, Nicolas-Pierre (vers 1730-1807 ; échevin de Tonnerre) / Villeroy, Jean-Baptiste-Antoine-François (1740- ? ; procureur du roi à Chablis) / Hennequin, Louis-Jérôme-Victor ( ?-1811 ; procureur du roi à Tonnerre) / Houdaille, Nicolas-Pierre / Dauphin, François / Le Prince, Charles-Louis ( ?-1796 ; procureur-syndic) / Horiot, François ( ?-1812 ; procureur-syndic)
Lieu : Tonnerre (Yonne, France) / Sens (Yonne, France) / Chablis (Yonne, France) / Vézelay (Yonne, France) / Laignes (Côte-d’Or, France)

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