Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Bailliages et sièges présidiaux
- Bailliages secondaires
- Bailliages et sièges présidiaux
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
37 B 1 à 281 Bailliage de Villeneuve-le-Roi 1645-1790
Bailliage secondaire relevant du bailliage de Sens, fondé en 1563 à partir des territoires composant l'ancienne prévôté de Villeneuve-le-Roi, son ressort comprenait la prévôté alternative de Chablis, la baronnie (puis marquisat) de Seignelay, ainsi que les justices seigneuriales laïques et ecclésiastiques. En 1789, lors de la convocation des États-généraux, les paroisses suivantes dépendaient du bailliage de Villeneuve-le-Roi : Aigremont, Bonnard, Bouilly, Chablis, Champlay, Cheny, Chichée, Chichy, Courgis, Dicy, Fontenay-près-Chablis, Hauterive, Les Ormes, Lichères-près-Aigremont, Mont-Saint-Sulpice, Nitry, Ormoy, Préhy, Prunoy, Rebourseaux, Seignelay, Sommecaise, Villefranche, Villeneuve-sur-Yonne.
Le fonds du bailliage fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, , col. 353-367.
40 B 1-64 ; B supplément 241 ; B 1er supplément 1-103 ; B 3e supplément 1-276, 325-331 ; B 4e supplément 12-16, 23-24, 31-33, 36, 74, ; B 5 supplément 1-35, 128-129, 157, 166, 168, 192 : bailliage de Sens.
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