Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions royales
- Châtellenies
- Juridictions royales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
15 B 620 à 636, B 5e supplément 152 Châtellenie royale de Saint-Léger-de-Foucheret 1537-1790
Le fonds se compose des registres d'audiences et des minutes civiles du greffe.
Châtellenie relevant du bailliage particulier de Saulieu avec appel vers le bailliage principal de Semur et le parlement de Dijon.
15 B 620-636 : Fonds entré aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
B 5e supplément 152 : ces documents ont été identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées .
15 B 620-636 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 238-239.
B 5e supplément 152 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p 14.
Dijon, archives départementales de Côte-d'Or : bailliage de Saulieu, B II 243/1-B II 255/1.
Documents
