Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions royales
- Prévôtés
- Juridictions royales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
12 B 1 à 64 Prévôté royale d'Avallon 1662-1739
Présentation du contenu :
Le fonds se compose des registres d'audiences et des jugements civils et criminels et des actes civils.
Importance matérielle : 2 ml
Présentation du producteur :
Prévôté royale ressortissant au bailliage de Semur. En application de l'édit d'avril 1749, la prévôté, établie dans une ville siège de bailliage, est supprimée.
Historique de la conservation :
Fonds entré aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 159-162.
Sources complémentaires internes :
Bailliage d'Avallon : 11 B 1-623 ; B supplément 78-122 ; B 4e supplément 74 ; B 5e supplément 86-87, 157
Organisme : France. Prévôté royale d'Avallon (Yonne, France)
Lieu : Avallon, Prévôté royale d' (Yonne, France)
