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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions royales
          • Prévôtés

9 B 698, B 4e supplément 82 Prévôté royale de Montigny-le-Roi 1629-1760  

Présentation du contenu :

Le fonds contient essentiellement des bribes de registres d'audience (1695-1697, 1760) et de minutes du greffe (1629-1632, 1672, 1693-1728).

Importance matérielle : 0.1 ml
Présentation du producteur :

Prévôté royale ressortissant au bailliage d'Auxerre.

Historique de la conservation :

9 B 698 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

B 4e supplément 82 : ces documents ont été identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées .

Instrument(s) de recherche :

9 B 698 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 79.

B 4e supplément 82 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 14.

Sources complémentaires internes :

Bailliage d'Auxerre : 1 B 1-640 ; B supplément 2-77 ; B 4e supplément 21, 25, 74, ; B 5e supplément 66-82, 167, 174

Organisme : France. Prévôté royale de Montigny-le-Roy (Yonne)
Lieu : Montigny-le-Roy, Prévôté royale de (Yonne, France) / Montigny-la-Resle, Prévôté royale de (Yonne, France)

Documents

9 B 698
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