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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions royales
          • Prévôtés

B 4e supplément 19 Prévôté royale de Paron début XVIIe siècle

Présentation du contenu :

Le fonds se compose de fragments de dossiers de procédure.

Importance matérielle : 0.03 ml
Présentation du producteur :

Prévôté royale ressortissant au bailliage de Sens.

Historique de la conservation :

Documents épars identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées .

Instrument(s) de recherche :

Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 4.

Sources complémentaires internes :

Bailliage de Sens : 40 B 1-64 ; B supplément 241 ; B 1er supplément 1-103 ; B 3e supplément 1-276, 325-331 ; B 4e supplément 12-16, 23-24, 31-33, 36, 74, ; B 5 supplément 1-35, 128-129, 157, 166, 168, 192

Organisme : France. Prévôté royale de Paron (Yonne, France)
Lieu : Paron, Prévôté royale de (Yonne, France)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

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