Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions royales
- Prévôtés
- Juridictions royales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
B 2e supplément 53 à 70, B 5e supplément 48 à 56 Prévôté royale de Pont-sur-Yonne 1655-1790
Le fonds se compose des registres d'audience et des minutes du greffe, ainsi que des registres d'écrou (1735-1778).
Prévôté royale ressortissant au bailliage de Nemours, son existence est avérée à partir de 1296.
B 2e supplément 53-70 : les archives de la prévôté sont conservées jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transférés à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Ils sont versés aux archives départementales à partir de 1942.
B 5e supplément 48-56 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
B 2e supplément 53-70 : Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Annexe de Sens, Suppléments au répertoire numérique de la série B, vol. 1, in Bulletin de la Société archéologique de Sens, tome XLI, 1943, tiré à part, p. 50-53.
B 5e supplément 48-56 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 4-5.
Dammarie-les-Lys, archives départementales de Seine-et-Marne : Bailliage de Nemours, B 247-267, 598-600.
