Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
9 B 58 à 59, B 4e supplément 38 Prévôté seigneuriale d'Asquins 1750-1782
Registres des audiences.
Juridiction directe du chapitre de Vézelay, elle ressortissait au bailliage principal d'Auxerre
9 B 58-59 : Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
B 4e supplément 38 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
9 B 58-59 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 46.
B 4e supplément 38 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 8.
Bailliage d'Auxerre : 1 B 1-640 ; B supplément 2-77 ; B 4e supplément 21, 25, 74, ; B 5e supplément 66-82, 167, 174.
Documents
