Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
B supplément 163 Prévôté seiggneuriale de Bâle 1703-1716
Présentation du contenu :
Registre d'audiences.
Importance matérielle : 0.01 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Saint-Aubin-Châteauneuf, puis au bailliage principal de Sens
Historique de la conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 579-580.
Sources complémentaires internes :
Bailliage de Sens : 40 B 1-64 ; B supplément 241 ; B 1er supplément 1-103 ; B 3e supplément 1-276, 325-331 ; B 4e supplément 12-16, 23-24, 31-33, 36, 74, ; B 5 supplément 1-35, 128-129, 157, 166, 168, 192
Organisme : France. Prévôté seigneuriale de Bâle (Parly, Yonne, France)
Lieu : Bâle, Seigneurie de (Parly, Yonne, France)
Documents
(1 vue)
