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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions seigneuriales

9 B 108 à 117, 128 à 143, B supplément 163 Bailliage seigneurial de Beauvoir 1772-1790      

Présentation du contenu :

Registres d'audiences, minutes du greffe, registre des actes d'assemblée de parents et tutelles.

Importance matérielle : 0.25 ml
Présentation du producteur :

Juridiction dépendant du chapitre d'Auxerre, elle ressortissait au bailliage principal d'Auxerre, il juge en appel les décisions des justices de Pourrain, Parly, Merry-la-Vallée, Lindry Saint-Martin-sur-Ocre et Égleny, réuni dès 1772 au bailliage des Houches et Lindry

Historique de la conservation :

Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

Instrument(s) de recherche :

Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 49-52, 579-580.

Sources complémentaires internes :

Bailliage d'Auxerre : 1 B 1-640 ; B supplément 2-77 ; B 4e supplément 21, 25, 74, ; B 5e supplément 66-82, 167, 174.

Organisme : France. Bailliage seigneurial de Beauvoir (Yonne, France)
Lieu : Beauvoir, Seigneurie de (Yonne, France)

Documents

9 B 108-117
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9 B 128-143
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B supplément 163
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Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

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