Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
B supplément 163, B 4e supplément 26 Prévôté seigneuriale de Bussy XVIIIe siècle
Présentation du contenu :
Minutes du greffe.
Importance matérielle : 0.02 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage principal de Montargis
Historique de la conservation :
B supplément 163 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
B 4e supplément 26 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
Instrument(s) de recherche :
B supplément 163 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 579-580.
B 4e supplément 26 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 5.
Organisme : France. Prévôté seigneuriale de Bussy-en-Othe (Yonne, France)
Lieu : Bussy-en-Othe, Seigneurie de (Yonne, France)
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