Prévôté seigneuriale de Chablis Archives départementales de l'Yonne

Les Archives Départementales

Notice descriptive

Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
  - Cours et juridictions
    - Juridictions seigneuriales

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38 B 1 à 201, B supplément 164 Prévôté seigneuriale de Chablis 1635-1790

Présentation du contenu :

Registres d'audiences, actes civils et criminels.

Importance matérielle : 6 ml

Présentation du producteur :

Chablis était le siège de deux prévôtés, l'une royale établie par Charles V en 1367 et l'autre seigneuriale dépendant de l'abbaye Saint-Martin-de-Tours. Les deux prévôtés fonctionnaient alternativement : le prévôt royal exerçait les années paires et le prévôt seigneurial les années impaires. La prévôté seigneuriale ressortissait au bailliage secondaire de Villeneuve-le-Roi.

Historique de la conservation :

Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.

Instrument(s) de recherche :

Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 370-383, 581.

Sources complémentaires internes :

Bailliage de Villeneuve-le-Roi : 37 B 1-281

Organisme : France. Prévôté seigneuriale de Chablis (Yonne, France)

Lieu : Chablis, Seigneurie de (Yonne, France)