Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
23 B 16 à 41 Prévôté seigneuriale de Chamvres 1725-1789
Présentation du contenu :
Registre et minutes du greffe.
Importance matérielle : 0.08 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Joigny, puis au bailliage principal de Montargis
Historique de la conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 269-270.
Sources complémentaires internes :
Bailliage de Joigny : 18 B 1-85 ; B 4e supplément 28, 37
Organisme : France. Prévôté seigneuriale de Chamvres (Yonne, France)
Lieu : Chamvres, Seigneurie de (Yonne, France)
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