Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
B 4e supplément 4, 26 Bailliage seigneurial de Cheny 1710-1755
Présentation du contenu :
Minutes du greffe.
Importance matérielle : 0.03 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage principal de Villeneuve-le-Roi. Après 1668, ses sentences ressortissent en premier lieu au bailliage du marquisat de Seignelay, puis à celui de Villeneuve-le-Roi.
Historique de la conservation :
Ces documents ont été identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées et sont en attente d'un classement définitif.
Instrument(s) de recherche :
Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 1, 5.
Sources complémentaires internes :
Bailliage de Villeneuve-le-Roi : 37 B 1-281.
Bailliage de Seignelay : 39 B 1-118 ; B 4e supplément 6, 30
Organisme : France. Bailliage seigneurial de Cheny (Yonne, France)
Lieu : Cheny, Seigneurie de (Yonne, France)
