Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
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- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
39 B 124, B supplément 175 Bailliage seigneurial de Chichy 1709-1790
Présentation du contenu :
Registres d'audiences.
Importance matérielle : 0.04 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage secondaire de Villeneuve-le-Roi
Historique de la conservation :
Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 408, 583.
Sources complémentaires internes :
Bailliage de Villeneuve-le-Roi : 37 B 1-281.
Bailliage de Seignelay : 39 B 1-118 ; B 4e supplément 6, 30
Organisme : France. Bailliage seigneurial de Chichy (Hauterive, Yonne, France)
Lieu : Chichy, Seigneurie de (Hauterive, Yonne, France)
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