Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
9 B 977 à 1044, B supplément 177 Bailliage seigneurial de Courtenay-en-Vermenton 1701-1790
Présentation du contenu :
Registres d'audiences, registres des criées, minutes du greffe.
Importance matérielle : 2.2 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au baillige principal d'Auxerre
Historique de la conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 98-104, 584.
Sources complémentaires internes :
Bailliage d'Auxerre : 1 B 1-640 ; B supplément 2-77 ; B 4e supplément 21, 25, 74, ; B 5e supplément 66-82, 167, 174.
Organisme : France. Bailliage seigneurial de Courtenay-en-Vermenton (Vermenton, Yonne, France)
Lieu : Courtenay-en-Vermenton, Seigneurie de (Vermenton, Yonne, France)
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