Bailliage-pairie de Dannemoine Archives départementales de l'Yonne

Les Archives Départementales

Notice descriptive

Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
  - Cours et juridictions
    - Juridictions seigneuriales

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33 B 1 à 26, B 5e supplément 193 à 207 Bailliage-pairie de Dannemoine 1636-1680

Présentation du contenu :

Registres d'audiences, minutes du greffe, plumitifs d'audiences, dossiers de procédure.

Importance matérielle : 1 ml

Présentation du producteur :

La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Tonnerre, puis au bailliage principal de Sens

Historique de la conservation :

33 B 1-26 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

B 5e supplément 193-207 : documents trouvés au château de Courtoin, seigneurie dont les proprétaires comptaient dans leurs alliances plusieurs baillis de Dannemoine, donnés aux archives de l'Yonne en 1979.

Instrument(s) de recherche :

33 B 1-26 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 309-310.

B 5e supplément 193-207 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 18-23.

Sources complémentaires internes :

Bailliage de Tonnerre (43 B 1-548 ; B supplément 246-247 quat ; B 5e supplément 95-98, 173, 175)

Organisme : France. Bailliage-pairie de Dannemoine (Yonne, France)

Lieu : Dannemoine (Yonne, France)