Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
47 B 8 à 45, B 5e supplément 174 Bailliage comtal d'Épineuil 1663-1790
Registre d'audiences, minutes du greffe, dossiers de procédure criminelle, registre de nomination des syndics d'Épineuil.
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Tonnerre, puis au bailliage principal de Sens
47 B 8-45 : le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.
B 5e supplément 174 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
47 B 8-45 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 565-566.
B 5e supplément 174 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 6, 17.
Bailliage de Tonnerre (43 B 1-548 ; B supplément 246-247 quat ; B 5e supplément 95-98, 173, 175)
Documents
