Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
B 5e supplément 165 Prévôté seigneuriale d'Évry XVIIIe siècle
Présentation du contenu :
Registres et minutes du greffe.
Importance matérielle : 0.1 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage principal de Sens
Historique de la conservation :
Ces documents ont été identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées et sont en attente d'un classement définitif.
Instrument(s) de recherche :
Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 16.
Sources complémentaires internes :
Bailliage de Sens : 40 B 1-64 ; B supplément 241 ; B 1er supplément 1-103 ; B 3e supplément 1-276, 325-331 ; B 4e supplément 12-16, 23-24, 31-33, 36, 74, ; B 5 supplément 1-35, 128-129, 157, 166, 168, 192
Organisme : France. Prévôté seigneuriale d'Évry (Yonne, France)
Lieu : Évry, Seigneurie d' (Yonne, France)
