Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
31 B 4 Justice seigneuriale de La Motte-Montellier 1747
Présentation du contenu :
Minutes du greffe.
Importance matérielle : 0.01 ml
Présentation du producteur :
Le siège de cette juridiction, ressortissant au bailliage seigneurial de la Ferté-Loupière en l'ancien manoir de la Coudre, n'a pu être établi avec précision.
Historique de la conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 298.
Sources complémentaires internes :
Bailliage de La Ferté-Loupière en l'ancien manoir de la Coudre : 31 B 1-3
Organisme : France. Justice seigneuriale de La Motte-Montellier (Yonne, France)
Lieu : La Motte-Montellier (Yonne, France)
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