Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
33 B 39 à 40 Justice seigneuriale de Panfol 1782-1789
Présentation du contenu :
Registre du greffe.
Importance matérielle : 0.02 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage-pairie de Dannemoine, puis au bailliage seigneurial de Tonnerre
Historique de la conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 311.
Sources complémentaires internes :
Bailliage de Dannemoine : 33 B 1-26 ; B 5e supplément 193-207
Organisme : France. Justice seigneuriale de Panfol (Arthonnay, Yonne, France)
Lieu : Panfol, Seigneurie de (Arthonnay, Yonne, France)
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