Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
B supplément 163 Justice seigneuriale des Bordes 1732
Présentation du contenu :
Une pièce : sentence.
Importance matérielle : 0.01 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait à la prévôté de Cérisiers, puis au bailliage prinicipal de Sens
Historique de la conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 580.
Sources complémentaires internes :
Prévôté de Cerisiers : 42 B 146-245
Organisme : France. Justice seigneuriale des Bordes (Yonne, France)
Lieu : Bordes, Seigneurie des (Les Bordes, Yonne, France) / Les Bordes (Yonne, France)
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