Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
B supplément 197 Justice seigneuriale de Massangis 1724-1748
Présentation du contenu :
Acte de réception des gardes.
Importance matérielle : 0.02 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de l'Isle-sous-Montréal, puis au bailliage principal de Troyes
Historique de la conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 589.
Sources complémentaires internes :
Bailliage de l'Isle-sous-Montréal : 32 B 1-135 ; B supplément 187
Organisme : France. Justice seigneuriale de Massangis (Yonne, France)
Lieu : Massangis, Seigneurie de (Yonne, France)
