Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
35 B 281 à 283, B 4e supplément 6 Prévôté seigneuriale de Mercy 1702-1790
Registres et minutes du greffe.
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Saint-Florentin, puis au bailliage prinicipal de Troyes
35 B 281-283 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
B 4e supplément 6 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
35 B 281-283 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 349.
B 4e supplément 6 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 1.
Bailliage de Saint-Florentin : 34 B 1-81 ; 34 B 1-235 ; B supplément 237 ; B 5e supplément 88
Documents
