Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
47 B 91 à 92, B 4e supplément 83 Bailliage seigneurial de Méré-le-Serveux 1693-1788
Registres d'audiences, minutes du greffe.
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Molosme, puis au bailliage principal de Sens
47 B 91-92 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
B 4e supplément 83 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
47 B 91-92 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 568.
B 4e supplément 83 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 1.
Bailliage de Molosme-la-Fosse : 47 B 93-139 ; B 5e supplément 174
Documents
