Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
47 B 93 à 139, B 5e supplément 174 Bailliage seigneurial de Molosme-la-Fosse 1625-1790
Registres d'audiences, minutes du greffe, registres des rapports des gardes, plaintes et procédures.
La juridiction ressortissait au bailliage principal de Sens
47 B 93-139 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
B 5e supplément 174 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
47 B 93-139 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 568-569.
B 5e supplément 174 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 5e supplément, dactyl., s. d., p. 17.
Bailliage de Sens : 40 B 1-64 ; B supplément 241 ; B 1er supplément 1-103 ; B 3e supplément 1-276, 325-331 ; B 4e supplément 12-16, 23-24, 31-33, 36, 74, ; B 5 supplément 1-35, 128-129, 157, 166, 168, 192
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