Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
41 B 1 à 9, B 4e supplément 29 Bailliage seigneurial de Nailly 1688-1760
Registres d'audiences, minutes du greffe.
La juridiction ressortissait au bailliage principal de Sens
41 B 1-9 : le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.
B 4e supplément 29 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.
41 B 1-9 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 420.
B 4e supplément 29 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 6.
Bailliage de Sens : 40 B 1-64 ; B supplément 241 ; B 1er supplément 1-103 ; B 3e supplément 1-276, 325-331 ; B 4e supplément 12-16, 23-24, 31-33, 36, 74, ; B 5 supplément 1-35, 128-129, 157, 166, 168, 192
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