Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
42 B 143, B supplément 228 Prévôté seigneuriale de Paroy-en-Othe 1720-1788
Présentation du contenu :
Minutes du greffe.
Importance matérielle : 0.05 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Brienon, puis au bailliage prinicipal de Sens
Historique de la conservation :
Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 437, 591-592.
Sources complémentaires internes :
Bailliage de Brienon-l'Archevêque : 42 B 5-66, 69-138 ; B supplément 163 ; B 5e supplément 176, 184-190
Organisme : France. Prévôté seigneuriale de Paroy-en-Othe (Yonne, France)
Lieu : Paroy-en-Othe, Seigneurie de (Yonne, France)
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