Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
B supplément 229 à 231 Bailliage seigneurial de Passily et Sanvigne 1724-1789
Présentation du contenu :
Actes et minutes du greffe.
Importance matérielle : 0.1 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage secondaire d'Avallon
Historique de la conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 592.
Sources complémentaires internes :
Bailliage d'Avallon (11 B 1-623 ; B supplément 78-123 ; B 4e supplément 74 ; B 5e supplément 86-87, 157)
Organisme : France. Bailliage seigneurial de Pasilly et Sanvigne (Yonne, France)
Lieu : Pasilly (Yonne, France) / Sanvigne (Étivey, Yonne, France)
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