Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
35 B 286 à 288, B supplément 228 Prévôté seigneuriale de Percey 1657-1790
Présentation du contenu :
Registres d'audiences, minutes du greffe.
Importance matérielle : 0.08 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Saint-Florentin, puis au bailliage principal de Sens
Historique de la conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 350, 591-592
Sources complémentaires internes :
Bailliage de Saint-Florentin : 34 B 1-81 ; 34 B 1-235 ; B supplément 237 ; B 5e supplément 88
Organisme : France. Prévôté seigneuriale de Percey (Yonne, France)
Lieu : Percey, Seigneurie de (Yonne, France)
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