Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
32 B 183 à 184 Justice seigneuriale de Provency 1756-1790
Présentation du contenu :
Registres d'audiences, minutes du greffe.
Importance matérielle : 0.05 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de l'Isle-sous-Montréal, puis au bailliage principal de Troyes
Historique de la conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 309.
Sources complémentaires internes :
Bailliage de l'Isle-sous-Montréal : 32 B 1-135 ; B supplément 187
Organisme : France. Justice seigneuriale de Provency (Yonne, France)
Lieu : Provency, Seigneurie de (Yonne, France)
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