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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Cours et juridictions
        • Juridictions seigneuriales

30 B 15 à 17, B 4e supplément 30 Prévôté seigneuriale de Saint-Aubin 1741-1790  

Présentation du contenu :

Plumitifs d'audiences, minutes de greffe.

Importance matérielle : 0.15 ml
Présentation du producteur :

La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Cézy, puis au bailliage principal de Troyes

Historique de la conservation :

30 B 15-17 : archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.

B 4e supplément 30 : documents identifiés lors de reclassements de fonds judiciaires, notariés ou d'archives communales déposées.

Instrument(s) de recherche :

30 B 15-17 : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 297.

B 4e supplément 30 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 6.

Sources complémentaires internes :

Bailliage de Cézy : 30 B 1 bis-8 ; B supplément 164 ; B 4e supplément 26

Organisme : France. Prévôté seigneuriale de Saint-Aubin-sur-Yonne (Yonne, France)
Lieu : Saint-Aubin-sur-Yonne, Seigneurie de (Yonne, France)

Documents

30 B 15-17
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Pour aller plus loin

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