Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
9 B 733 Bailliage seigneurial de Sainte-Pallaye 1762-1790
Présentation du contenu : Registres d'audiences.
Importance matérielle : 0.05 ml
Présentation du producteur : La juridiction ressortissait au bailliage secondaire d'Avallon
Historique de la conservation : Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 82.
Sources complémentaires internes : Bailliage d'Auxerre : 1 B 1-640 ; B supplément 2-77 ; B 4e supplément 21, 25, 74, ; B 5e supplément 66-82, 167, 174.
Organisme : France. Bailliage seigneurial de Sainte-Pallaye (Yonne, France)
Lieu : Sainte-Pallaye, Seigneurie de (Yonne, France)
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