Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
B 2e supplément 73 à 87 Bailliage seigneurial de Saint-Pierre-le-Vif 1762-1790
Registres d'audiences, minutes du greffe.
Sa juridiciton s'étend sur le faubourg Saint-Pierre de Sens, ainsi que les paroisses de Saligny et Maillot. A ce bailliage ressortissent la mairie d'Arces et la prévôté de Saint-Père, ses sentences font en appel au bailliage principal de Sens
Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.
Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Annexe de Sens, Suppléments au répertoire numérique de la série B, in Bulletin de la Société archéologique de Sens, tome XLI, 1943, vol. 2, tiré à part, p. 53-54.
Bailliage de Sens : 40 B 1-64 ; B supplément 241 ; B 1er supplément 1-103 ; B 3e supplément 1-276, 325-331 ; B 4e supplément 12-16, 23-24, 31-33, 36, 74, ; B 5 supplément 1-35, 128-129, 157, 166, 168, 192
