Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
B 4e supplément 35, 80 Bailliage seigneurial de Soleines 1746-1790
Présentation du contenu :
Actes du greffe.
Importance matérielle : 0.03 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage principal d'Auxerre
Historique de la conservation :
Documents identifiés pour certains lors du classement des archives notariales provenant de l'étude Drouet de Joigny.
Instrument(s) de recherche :
Répertoire numérique détaillé de la sous-série B 4e supplément, dactyl., s. d., p. 7, 14.
Sources complémentaires internes :
Bailliage d'Auxerre : 1 B 1-640 ; B supplément 2-77 ; B 4e supplément 21, 25, 74, ; B 5e supplément 66-82, 167, 174.
Organisme : France. Bailliage seigneurial de Soleine (Venoy, Yonne, France)
Lieu : Soleines, Seigneurie de (Venoy, Yonne, France)
