Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
28 B 16 Bailliage seigneurial de Villeneuve-les-Genêts 1723-1728
Présentation du contenu : Registres du greffe.
Importance matérielle : 0.1 ml
Présentation du producteur : La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Saint-Fargeau, puis au bailliage principal de Montargis
Historique de la conservation : Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche : Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 293.
Sources complémentaires internes : Bailliage de Saint-Fargeau : 26 B 1-13 ; B supplément 236 ; B 5e supplément 157
Organisme : France. Bailliage seigneurial de Villeneuve-les-Genêts (Yonne, France)
Lieu : Villeneuve-les-Genêts, Seigneurie de (Yonne, France)
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