Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Juridictions seigneuriales
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
46 B 617 à 636 Justice seigneuriale de Villon 1716-1790
Présentation du contenu :
Registres des audiences, minutes du greffe.
Importance matérielle : 0.1 ml
Présentation du producteur :
La juridiction ressortissait au bailliage seigneurial de Cruzy, puis au bailliage principal de Sens
Historique de la conservation :
Le fonds fut conservé jusqu'en 1904 au tribunal d'instance de la ville de Sens, puis transféré à cette date à la bibliothèque municipale, annexe sénonaise des archives départementales. Quelques pièces intégrèrent le dépôt auxerrois entre 1918 et 1935 ; le reste du fonds n'y parvint qu'en 1942.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne. Répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 563-564.
Sources complémentaires internes :
Bailliage de Cruzy : 46 B 1-215, 269-369 ; B 5e supplément 175
Organisme : France. Justice seigneuriale de Villon (Yonne, France)
Lieu : Villon, Seigneurie de (Yonne, France)
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