Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Eaux et forêts
- Grueries
- Eaux et forêts
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
20 B 1 à 7, B supplément 188 Gruerie de Joigny 1741-1789
Présentation du contenu :
Le fonds se compose des minutes du greffe, des procès-verbaux de réception des officiers et des adjudications.
Importance matérielle : 0.12 ml
Présentation du producteur :
Juridiction ressortissant à la maîtrise particulière des eaux et forêts de Sens.
Historique de la conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 265.
Sources complémentaires internes :
Maîtrise particulière des eaux et forêts de Sens : 40 B 71-115 ; B 5e supplément 163
Organisme : France. Gruerie (Joigny, Yonne, France ; jusqu'en 1790)
Lieu : Joigny, Gruerie de (Yonne, France)
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