Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
- Cours et juridictions
- Eaux et forêts
- Grueries
- Eaux et forêts
- Cours et juridictions
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
9 B 1045 à 1056 Gruerie de l'Hôpitau-en-Vermenton 1676-1790
Présentation du contenu :
Le fonds se compose des registres d'audiences et des minutes du greffe.
Importance matérielle : 0.1 ml
Présentation du producteur :
Juridiction dépendant de la commanderie de Vermenton et relevant du commandeur de l'ordre de Saint-Jean de Jérusalem d'Auxerre, ressortissant à la maîtrise particulière des eaux et forêts d'Auxerre, elle siège particulièrement sur des conflits relatifs au flottage du bois.
Historique de la conservation :
Archives entrées aux archives de l'Yonne lors des séquestres révolutionnaires et au cours du XIXe siècle.
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Forestier (Henri), Archives départementales de l'Yonne : répertoire numérique de la série B (anciennes juridictions), Auxerre, 1934-1942, 2 fascicules, col. 104-105.
Sources complémentaires internes :
Maîtrise particulière des eaux et forêts d'Auxerre : 5 B 1-186 ; B 5e supplément 130-141, 164, 171
Organisme : France. Gruerie de l'Hôpitau-en-Vermenton (Vermenton, Yonne, France ; jusqu'en 1790)
Lieu : L'Hôpitau-en-Vermenton, Gruerie de (Vermenton, Yonne, France)
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