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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Ancien Régime (jusqu'en 1790)
      • Féodalité, communes, bourgeoisie, familles
        • Communautés d'habitants
          • C

E 549 Communauté d'habitants de Commissey 1305-1789  

Présentation du contenu :

Affranchissement des habitants, correspondance relative à la réparation du pont de l'Armançon, travaux de réparation du pont, obligation souscrite pour l'entretien de gens de guerre, procès-verbal d'arpentage et plans des bois de la communauté, comptes de dépenses et recettes de la communauté, procédure relative à la propriété de bois, procédure pour le maintien des droits de vaine pâture.

Importance matérielle : 0.12 ml
Instrument(s) de recherche :

Quantin (Maximilien), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne, tome 1, série D, Auxerre : Ch. Gallot, 1868, p. 75-76.

Organisme : Commissey (Tanlay, Yonne, France)
Lieu : Commissey (Tanlay, Yonne, France) / Tanlay (Yonne, France) / Armançon (Bourgogne-Franche-Comté, France ; cours d'eau)

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