Communauté d'habitants de Seignelay Archives départementales de l'Yonne

Notice descriptive

Archives départementales de l'Yonne
- Ancien Régime (jusqu'en 1790)
  - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles
    - Communautés d'habitants
      - S

Présentation du contenu :

Accord sur l'usage des bois de la seigneurie, nomination des collecteurs.

Importance matérielle : 0.01 ml

Instrument(s) de recherche :

Quantin (Maximilien), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne, tome 1, série D, Auxerre : Ch. Gallot, 1868, p. 84.

Organisme : Seignelay (Yonne, France ; commune)

Lieu : Seignelay (Yonne, France)

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