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Les Archives Départementales

Notice descriptive

  • Archives départementales de l'Yonne
    • Époque révolutionnaire
      • Administrations
        • Municipalités de canton

L 1079 à 1086, 1462 Municipalité de canton de Toucy an IV-an VIII  

Présentation du contenu :

Le fonds comprend entre autre les dossiers relatifs aux délibérations de l'administration municipale, fonctionnaires et administrateurs, assemblées primaires, cultes, écoles primaires, comptes.

Importance matérielle : 0.45 ml
Présentation du producteur :

Le canton de Toucy se compose des communes de Toucy, Beauvoir, Diges, Égleny, Moulins-sur-Ouanne, Parly, Pourrain.

Modalités d'entrée :

L 1079-1086 : Versements de l'administration départementale, fin XVIIIe-début XIXe s.

L 1462 : documents versés par les juridictions, les notaires ou identifiés lors d'opérations de reclassement des fonds modernes réalisées depuis 1911.

Instrument(s) de recherche :

L 1079-1086 : Porée (Charles), Inventaire sommaire des archives du département de l'Yonne postérieures à 1790 : archives de la Révolution (série L), Auxerre, 1911, in 4°, p. 547-548. L 1462 : Skorka (Line), Cros (Céline), Répertoire méthodique des archives des administrations et tribunaux de période révolutionnaire, L 1429-2013, dactyl., 1991-2011, p. 56 ; instruments de recherche revus, rétroconvertis au format XML conforme à la DTD-EAD (2002) et indexés par Séverine VIDAL, adjointe territoriale principale du patrimoine de 2e classe, en 2017.

Lieu : Toucy, Canton de (Yonne, France ; 1790-2015)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :

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