Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
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L 1672 à 1676, 4 U 1183 Justice de paix de Champignelles 1793-an VII
Présentation du contenu :
Justice de paix. - Jugements (1793-an X). Actes civils (1793-an VII).
Importance matérielle : 0.02 ml
Présentation du producteur :
Le ressort de la justice de paix du canton de Champignelles se compose des communes de Champignelles, Grandchamp, Louesme, Saint-Denis-sur-Ouanne, Villeneuve-les-Genêts.
Modalités d'entrée :
Versements de l'administration judiciaire dont les dates n'ont pu être identifiées
Instrument(s) de recherche :
L 1672-1676 : Skorka (Line), Cros (Céline), Répertoire méthodique des archives des administrations et tribunaux de période révolutionnaire, L 1429-2013, dactyl., 1991-2011, p. 92.
4 U 1183 : Momon (Max), Répertoire numérique de la série U : justice (1800-1940), Auxerre, 1980, p. 93.
Organisme : France. Justice de paix (Champignelles, Yonne, France)
Lieu : Champignelles, Canton de (Yonne, France ; 1790-1800)
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