Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- Époque révolutionnaire
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- Justices de paix
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- Époque révolutionnaire
L 1777 à 1783, 4 U 2555 à 2556 Justice de paix de Neuvy-Sautour 1790-an X
Présentation du contenu :
Bureau de paix et de conciliation. - Registre des audiences (1791-an VI).
Justice de paix. - Jugements (1790-an X). Actes civils (an II-an X).
Importance matérielle : 0.25 ml
Présentation du producteur :
Le ressort de la justice de paix du canton de Neuvy-Sautour se compose des communes de Neuvy-Sautour, Beugnon, Lasson, Sormery, Soumaintrain.
Modalités d'entrée :
Versements de l'administration judiciaire dont les dates n'ont pu être identifiées
Classement :
Quelques pièces éparses retrouvées lors de reclassement sont en attente de classement.
Instrument(s) de recherche :
L 1777-1783 : Skorka (Line), Cros (Céline), Répertoire méthodique des archives des administrations et tribunaux de période révolutionnaire, L 1429-2013, dactyl., 1991-2011, p. 114.
4 U 2555-2556 : Momon (Max), Répertoire numérique de la série U : justice (1800-1940), Auxerre, 1980, p. 108.
Organisme : France. Justice de paix (Neuvy-Sautour, Yonne, France)
Lieu : Neuvy-Sautour, Canton de (Yonne, France ; 1790-1800)
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