Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- Domaines nationaux
- Administration des Domaines
- Domaines nationaux
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- XIXe-milieu du XXe siècle
Q 796 à 1281, 1735 à 1749, 1760 à 1767, 1815 à 1817 Direction départementale des Domaines 1645-1848
Fonds du directeur (1791-1818) ; vente des biens nationaux (1791-1808) ; administration du séquestre des biens (1793-1825) ; indemnité aux émigrés (1825-1829) ; régie et contentieux des domaines (1645-1848) ; caisse d'amortissement (1733-1820), liste de vente des biens des protestants fugitifs (1780-1789) ; bordereaux de sommes versées et reçues (an II-1815).
Particulièrement étendu chronologiquement, le fonds de la direction départementale de la régie des Domaines comprend des registres de comptabilité (journaux de recettes et de dépenses) qui permettent d'affiner la chronologie des ventes des domaines nationaux.
Q 796-1281, 1735-1749 : Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 30-47, 63.
Q 1760-1767, 1815-1817 : Hohl (Claude), Répertoire numérique détaillé de la sous-série 1 Q : biens nationaux, domaines, 2e et 3e suppléments, Auxerre, dactyl., 1977, p. 3-6, 12.
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