Notice descriptive
- Archives départementales de l'Yonne
- XIXe-milieu du XXe siècle
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- Domaines nationaux
- Administration des Domaines
- Bureaux de recettes locales
- Administration des Domaines
- Domaines nationaux
- Domaines, enregistrement, hypothèques
- XIXe-milieu du XXe siècle
Q 1557 à 1565, 1768 à 1769 Recette locale d'Ancy-le-Franc 1771-1835
Présentation du contenu :
Lettres circulaires et ordres généraux (1771-1818) ; registres de correspondance des receveurs (an VII-1811) ; sommier des biens nationaux (1791-1835) ; registre de recette des revenus de toute espèce (an VIII-1831) ; journaux de dépense des receveurs (an VII-1823) ; mercuriales des marchés d'Ancy-le-Franc (1808-1817).
Importance matérielle : 0.45 ml
Instrument(s) de recherche :
Porée (Charles), Répertoire numérique de la série Q : biens nationaux, Auxerre, 1925, p. 56.
Organisme : France. Direction départementale de l'enregistrement, des domaines et du timbre. Recette locale (Ancy-le-Franc, Yonne, France ; 1791-1801)
Lieu : Ancy-le-Franc, Canton d' (Yonne, France ; 1790-2015)
Documents
(1 vue)
(1 vue)
